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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 10
Cereales.
Rangée 05
Mais.
Sous-position 909000
Cereales. > Mais. > Maïs (Autres, y compris pour l'alimentation humaine)

Maïs (Autres, y compris pour l'alimentation humaine)

Code SH (HS Code)

10.05.9090.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Maïs (Autres, y compris pour l'alimentation humaine)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • 15.00