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Section 02
Produits du regne vegetal
Chapitre 11
Produits de la minoterie, malt, amidons et fecules, inuline, gluten de froment.
Rangée 03
Gruaux, semoules et agglomeres sous forme de pellets, de cereales.
Sous-position 192210
Produits de la minoterie, malt, amidons et fecules, inuline, gluten de froment. > Gruaux, semoules et agglomeres sous forme de pellets, de cereales. > Semoule d'orge, préparée traditionnellement, en emballage max 10 kg

Semoule d'orge, préparée traditionnellement, en emballage max 10 kg

Code SH (HS Code)

11.03.1922.10

Droit de douane

30%

TVA

9%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Semoule d'orge, préparée traditionnellement, en emballage max 10 kg

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation de libre circulation
  • Autorisation d admission du produit