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Section 04
Produits des industries alimentaires, boissons, vinaigres
Chapitre 16
Preparations de viande, de poissons, de crustaces, de mollusques, d?autres invertebres aquatiques ou d?insectes.
Rangée 02
Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d?insectes.
Sous-position 901100
Preparations de viande, de poissons, de crustaces, de mollusques, d?autres invertebres aquatiques ou d?insectes. > Autres preparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d?insectes. > Autres, y compris les preparations de sang de tous animaux > Conserves > Preparations de sang de tous animaux

Autres, y compris les preparations de sang de tous animaux > Conserves > Preparations de sang de tous animaux

Code SH (HS Code)

16.02.9011.00

Droit de douane

30%

TCS

3%

DAPS

70%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres, y compris les preparations de sang de tous animaux > Conserves > Preparations de sang de tous animaux

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • 10.00