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Section 04
Produits des industries alimentaires, boissons, vinaigres
Chapitre 20
Preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
Rangée 03
Champignons et truffes, prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique.
Sous-position 901100
Preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes. > Champignons et truffes, prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique. > Truffes (non vinaigrées), en emballages <= 1 kg

Truffes (non vinaigrées), en emballages <= 1 kg

Code SH (HS Code)

20.03.9011.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Truffes (non vinaigrées), en emballages <= 1 kg

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit