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Section 04
Produits des industries alimentaires, boissons, vinaigres
Chapitre 20
Preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
Rangée 03
Champignons et truffes, prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique.
Sous-position 909900
Preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes. > Champignons et truffes, prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique. > Autres champignons (non Agaricus, non truffes, non vinaigrés), autres emballages

Autres champignons (non Agaricus, non truffes, non vinaigrés), autres emballages

Code SH (HS Code)

20.03.9099.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

70%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres champignons (non Agaricus, non truffes, non vinaigrés), autres emballages

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit