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Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.
Section 05
Produits mineraux
Chapitre 25
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments.
Rangée 05
Sables naturels de toute espece, meme colores, a l'exclusion des sables metalliferes du chapitre 26.
Sous-position 909000
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments. > Sables naturels de toute espece, meme colores, a l'exclusion des sables metalliferes du chapitre 26. > Autres sables > Sables naturels pour autres usages

Autres sables > Sables naturels pour autres usages

Code SH (HS Code)

25.05.9090.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres sables > Sables naturels pour autres usages

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)