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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 25
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments.
Rangée 06
Quartz (autres que les sables naturels), quartzites, meme degrossies ou simplement debitees, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
Sous-position 102000
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments. > Quartz (autres que les sables naturels), quartzites, meme degrossies ou simplement debitees, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire. > Pieso quartz pour fils d'électricité

Pieso quartz pour fils d'électricité

Code SH (HS Code)

25.06.1020.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Pieso quartz pour fils d'électricité

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)