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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 25
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments.
Rangée 13
Pierre ponce, emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, meme traites thermiquement.
Sous-position 209200
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments. > Pierre ponce, emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, meme traites thermiquement. > Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels > Autres > Corindon naturel

Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels > Autres > Corindon naturel

Code SH (HS Code)

25.13.2092.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels > Autres > Corindon naturel

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante