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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 25
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments.
Rangée 16
Granit, porphyre, basalte, gres et autres pierres de taille ou de construction, meme degrossis ou simplement debites, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
Sous-position 901300
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments. > Granit, porphyre, basalte, gres et autres pierres de taille ou de construction, meme degrossis ou simplement debites, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire. > Autres pierres de taille ou de construction > Brut ou degrossi > Gneiss

Autres pierres de taille ou de construction > Brut ou degrossi > Gneiss

Code SH (HS Code)

25.16.9013.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres pierres de taille ou de construction > Brut ou degrossi > Gneiss

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante