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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 25
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments.
Rangée 29
Feldspath, leucite, nepheline et nepheline syenite, spath fluor.
Sous-position 302000
Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments. > Feldspath, leucite, nepheline et nepheline syenite, spath fluor. > Leucite, nepheline et nepheline syenite > Nepheline

Leucite, nepheline et nepheline syenite > Nepheline

Code SH (HS Code)

25.29.3020.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Leucite, nepheline et nepheline syenite > Nepheline

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)