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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres.
Rangée 15
Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentres.
Sous-position 102000
Minerais, scories et cendres. > Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentres. > Minerais de zirconium et leurs concentres > Zircon et sable de zircon

Minerais de zirconium et leurs concentres > Zircon et sable de zircon

Code SH (HS Code)

26.15.1020.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Minerais de zirconium et leurs concentres > Zircon et sable de zircon

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)