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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres.
Rangée 18
Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier.
Sous-position 000000
Minerais, scories et cendres. > Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier. > Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.

Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.

Code SH (HS Code)

26.18.0000.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier.

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d