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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres.
Rangée 19
Scories, laitiers (autres que le laitier granule), battitures et autres dechets de la fabrication du fer ou de l'acier.
Sous-position 009100
Minerais, scories et cendres. > Scories, laitiers (autres que le laitier granule), battitures et autres dechets de la fabrication du fer ou de l'acier. > Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard)

Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard)

Code SH (HS Code)

26.19.0091.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d