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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres.
Rangée 19
Scories, laitiers (autres que le laitier granule), battitures et autres dechets de la fabrication du fer ou de l'acier.
Sous-position 009300
Minerais, scories et cendres. > Scories, laitiers (autres que le laitier granule), battitures et autres dechets de la fabrication du fer ou de l'acier. > Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane

Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane

Code SH (HS Code)

26.19.0093.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne