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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres.
Rangée 21
Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech, cendres et residus provenant de l'incineration des dechets municipaux.
Sous-position 902000
Minerais, scories et cendres. > Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech, cendres et residus provenant de l'incineration des dechets municipaux. > Cendres de varech et autres cendres végétales

Cendres de varech et autres cendres végétales

Code SH (HS Code)

26.21.9020.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cendres de varech et autres cendres végétales

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne