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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 26
Minerais, scories et cendres.
Rangée 21
Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech, cendres et residus provenant de l'incineration des dechets municipaux.
Sous-position 903000
Minerais, scories et cendres. > Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech, cendres et residus provenant de l'incineration des dechets municipaux. > Cendres d'os, obtenues par la calcination des os à l'air libre

Cendres d'os, obtenues par la calcination des os à l'air libre

Code SH (HS Code)

26.21.9030.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cendres d'os, obtenues par la calcination des os à l'air libre

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d