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Section 05
Produits mineraux
Chapitre 27
Combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leurs distillations, matieres bitumineuses, cires minerales.
Rangée 07
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temperature, produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques predominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.
Sous-position 409000
Combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leurs distillations, matieres bitumineuses, cires minerales. > Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temperature, produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques predominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. > Naphtalène

Naphtalène

Code SH (HS Code)

27.07.4090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Naphtalène

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)