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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 05
Metaux alcalins ou alcalino-terreux, metaux de terres rares, scandium et yttrium, meme melanges ou allies entre eux, mercure.
Sous-position 301100
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Metaux alcalins ou alcalino-terreux, metaux de terres rares, scandium et yttrium, meme melanges ou allies entre eux, mercure. > Mischmétal (Mélanges de métaux des terres rares)

Mischmétal (Mélanges de métaux des terres rares)

Code SH (HS Code)

28.05.3011.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Mischmétal (Mélanges de métaux des terres rares)

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)