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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 05
Metaux alcalins ou alcalino-terreux, metaux de terres rares, scandium et yttrium, meme melanges ou allies entre eux, mercure.
Sous-position 301900
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Metaux alcalins ou alcalino-terreux, metaux de terres rares, scandium et yttrium, meme melanges ou allies entre eux, mercure. > Autres mélanges ou alliages de métaux des terres rares, scandium et yttrium

Autres mélanges ou alliages de métaux des terres rares, scandium et yttrium

Code SH (HS Code)

28.05.3019.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres mélanges ou alliages de métaux des terres rares, scandium et yttrium

Avantages

  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)