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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 18
Corindon artificiel, chimiquement defini ou non , oxyde d'aluminium , hydroxyde d'aluminium
Sous-position 102200
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Corindon artificiel, chimiquement defini ou non , oxyde d'aluminium , hydroxyde d'aluminium > Corindon artificiel, Al2O3 < 98,5 % et >= 50 % particules > 10 mm

Corindon artificiel, Al2O3 < 98,5 % et >= 50 % particules > 10 mm

Code SH (HS Code)

28.18.1022.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Corindon artificiel, Al2O3 < 98,5 % et >= 50 % particules > 10 mm

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)