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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 33
Sulfates, aluns, peroxosulfates_(persulfates).
Sous-position 402000
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Sulfates, aluns, peroxosulfates_(persulfates). > Peroxosulfates (persulfates) > Peroxodisulfate de sodium

Peroxosulfates (persulfates) > Peroxodisulfate de sodium

Code SH (HS Code)

28.33.4020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Peroxosulfates (persulfates) > Peroxodisulfate de sodium

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante