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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 36
Carbonates, peroxocarbonates (percarbonates), carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.
Sous-position 600000
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Carbonates, peroxocarbonates (percarbonates), carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. > Carbonate de baryum

Carbonate de baryum

Code SH (HS Code)

28.36.6000.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Carbonate de baryum

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante