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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 42
Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique definie ou non), autres que les azotures.
Sous-position 909690
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique definie ou non), autres que les azotures. > Autres sels doubles ou complexes contenant du soufre

Autres sels doubles ou complexes contenant du soufre

Code SH (HS Code)

28.42.9096.90

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres sels doubles ou complexes contenant du soufre

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante