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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 46
Composes, inorganiques ou organiques, des metaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des melanges de ces metaux.
Sous-position 909000
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Composes, inorganiques ou organiques, des metaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des melanges de ces metaux. > Autres composés de métaux des terres rares

Autres composés de métaux des terres rares

Code SH (HS Code)

28.46.9090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres composés de métaux des terres rares

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante