Tarif douanier • Droits de douane Algérie Consultez les droits de douane et taxes applicables à l'importation en Algérie.

Section 06

Produits des industries chimiques ou des industries connexes

Chapitre 28

Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.

Rangée 50

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique definie ou non, autres que les composes qui constituent egalement des carbures du n 28.49.

Sous-position 003900

Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique definie ou non, autres que les composes qui constituent egalement des carbures du n 28.49. > Azotures > Autres azotures

Azotures > Autres azotures

Code SH (HS Code)

28.50.0039.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Azotures > Autres azotures

Avantages

Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

Autorisation delivree par le ministere de l'energie