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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes.
Rangée 53
Phosphures, de constitution chimique definie ou non, a l'exclusion des ferrophosphores, autres composes inorganiques (y compris les eaux distillees, de conductibilite ou de meme degre de purete), air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont ete elimines), air comprime amalgames autres que de metaux precieux.
Sous-position 901940
Produits chimiques inorganiques, composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs, de metaux des terres rares ou d'isotopes. > Phosphures, de constitution chimique definie ou non, a l'exclusion des ferrophosphores, autres composes inorganiques (y compris les eaux distillees, de conductibilite ou de meme degre de purete), air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont ete elimines), air comprime amalgames autres que de metaux precieux. > Autres > Phosphures, de constitution chimique definie ou non, a l'exclusion des ferrophosphores > Autres phosphures > Phosphure de baryum

Autres > Phosphures, de constitution chimique definie ou non, a l'exclusion des ferrophosphores > Autres phosphures > Phosphure de baryum

Code SH (HS Code)

28.53.9019.40

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Phosphures, de constitution chimique definie ou non, a l'exclusion des ferrophosphores > Autres phosphures > Phosphure de baryum

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante