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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 29
Produits chimiques organiques.
Rangée 05
Alcools acycliques et leurs derives halogenes, sulfones, nitres ou nitroses.
Sous-position 449100
Produits chimiques organiques. > Alcools acycliques et leurs derives halogenes, sulfones, nitres ou nitroses. > Autres polyalcools > D-glucitol (sorbitol) > Autre > Contenant du D-mannitol dans une proportion inferieure ou egale a 2 % en poids calculee sur sa teneur en D-glucitol

Autres polyalcools > D-glucitol (sorbitol) > Autre > Contenant du D-mannitol dans une proportion inferieure ou egale a 2 % en poids calculee sur sa teneur en D-glucitol

Code SH (HS Code)

29.05.4491.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres polyalcools > D-glucitol (sorbitol) > Autre > Contenant du D-mannitol dans une proportion inferieure ou egale a 2 % en poids calculee sur sa teneur en D-glucitol

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante