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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 29
Produits chimiques organiques.
Rangée 09
Ethers, ethers-alcools, ethers-phenols, ethers-alcools-phenols, peroxydes d'alcools,peroxydes d?ethers, peroxydes d?acetals et d?hemi-acetals, peroxydes de cetones (de constitution chimique definie ou non), et leurs derives halogenes, sulfones, nitres ou nitroses.
Sous-position 202000
Produits chimiques organiques. > Ethers, ethers-alcools, ethers-phenols, ethers-alcools-phenols, peroxydes d'alcools,peroxydes d?ethers, peroxydes d?acetals et d?hemi-acetals, peroxydes de cetones (de constitution chimique definie ou non), et leurs derives halogenes, sulfones, nitres ou nitroses. > Derives des ethers cyclaniques, cycleniques, cycloterpeniques halogenes, sulfones, nitres ou nitroses

Derives des ethers cyclaniques, cycleniques, cycloterpeniques halogenes, sulfones, nitres ou nitroses

Code SH (HS Code)

29.09.2020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Derives des ethers cyclaniques, cycleniques, cycloterpeniques halogenes, sulfones, nitres ou nitroses

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)