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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 29
Produits chimiques organiques.
Rangée 14
Cetones et quinones, meme contenant d'autres fonctions oxygenees, et leurs derives halogenes, sulfones, nitres ou nitroses.
Sous-position 502000
Produits chimiques organiques. > Cetones et quinones, meme contenant d'autres fonctions oxygenees, et leurs derives halogenes, sulfones, nitres ou nitroses. > Cétones avec d'autres fonctions oxygénées

Cétones avec d'autres fonctions oxygénées

Code SH (HS Code)

29.14.5020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cétones avec d'autres fonctions oxygénées

Avantages

  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)