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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 29
Produits chimiques organiques.
Rangée 22
Composes amines a fonctions oxygenees.
Sous-position 500000
Produits chimiques organiques. > Composes amines a fonctions oxygenees. > Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés amines à fonctions oxygénées

Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés amines à fonctions oxygénées

Code SH (HS Code)

29.22.5000.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés amines à fonctions oxygénées

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)