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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 29
Produits chimiques organiques.
Rangée 36
Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthese (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs derives utilises principalement en tant que vitamines, melanges ou non entre eux, meme en solutions quelconques. (*)
Sous-position 901900
Produits chimiques organiques. > Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthese (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs derives utilises principalement en tant que vitamines, melanges ou non entre eux, meme en solutions quelconques. (*) > Autres, y compris les concentrats naturels > Concentrats de vitamines naturelles > Autres

Autres, y compris les concentrats naturels > Concentrats de vitamines naturelles > Autres

Code SH (HS Code)

29.36.9019.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres, y compris les concentrats naturels > Concentrats de vitamines naturelles > Autres

Avantages

  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)