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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 29
Produits chimiques organiques.
Rangée 36
Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthese (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs derives utilises principalement en tant que vitamines, melanges ou non entre eux, meme en solutions quelconques. (*)
Sous-position 902000
Produits chimiques organiques. > Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthese (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs derives utilises principalement en tant que vitamines, melanges ou non entre eux, meme en solutions quelconques. (*) > Autres, y compris les concentrats naturels > Melanges de vitamines ou de provitamines

Autres, y compris les concentrats naturels > Melanges de vitamines ou de provitamines

Code SH (HS Code)

29.36.9020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres, y compris les concentrats naturels > Melanges de vitamines ou de provitamines

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)