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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 29
Produits chimiques organiques.
Rangée 37
Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotrienes, naturels ou reproduits par synthese, leurs derives et analogues structurels, y compris les polypeptides a chaines modifiee, utilises principalement comme hormones.
Sous-position 901900
Produits chimiques organiques. > Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotrienes, naturels ou reproduits par synthese, leurs derives et analogues structurels, y compris les polypeptides a chaines modifiee, utilises principalement comme hormones. > Autres > Hormones de la catecholamine, leurs derives et analogues structurels > Autres

Autres > Hormones de la catecholamine, leurs derives et analogues structurels > Autres

Code SH (HS Code)

29.37.9019.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Hormones de la catecholamine, leurs derives et analogues structurels > Autres

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)