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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 32
Extraits tannants ou tinctoriaux, tanins et leurs derives, pigments et autres matieres colorantes, peintures et vernis, mastics, encres
Rangée 01
Extraits tannants d'origine vegetale, tanins et leurs sels, ethers, esters et autres derives.
Sous-position 902300
Extraits tannants ou tinctoriaux, tanins et leurs derives, pigments et autres matieres colorantes, peintures et vernis, mastics, encres > Extraits tannants d'origine vegetale, tanins et leurs sels, ethers, esters et autres derives. > Tanin de bois de châtaignier (Acide castanéotannique)

Tanin de bois de châtaignier (Acide castanéotannique)

Code SH (HS Code)

32.01.9023.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tanin de bois de châtaignier (Acide castanéotannique)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante