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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 34
Savons,agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles,cires preparees, produits d'entretien,bougies et articles similaires,pates a modeler, et compositions pour l'art dentaire a base de platre.
Rangée 02
Agents de surface organiques (autres que les savons),preparations tensio-actives, preparations pour lessives (y compris les preparations auxiliaires de lavage) et preparations de nettoyage, meme contenant du savon, autres que celles du n 34.01.
Sous-position 909000
Savons,agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles,cires preparees, produits d'entretien,bougies et articles similaires,pates a modeler, et compositions pour l'art dentaire a base de platre. > Agents de surface organiques (autres que les savons),preparations tensio-actives, preparations pour lessives (y compris les preparations auxiliaires de lavage) et preparations de nettoyage, meme contenant du savon, autres que celles du n 34.01. > Autres préparations de nettoyage (non détail)

Autres préparations de nettoyage (non détail)

Code SH (HS Code)

34.02.9090.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres préparations de nettoyage (non détail)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement delivre pour fab. medicament usage veterinaire (exo d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit