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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 38
Produits divers des industries chimiques.
Rangée 02
Charbons actifs et matières minérales activées
Sous-position 902400
Produits divers des industries chimiques. > Charbons actifs et matières minérales activées > Autres > Noirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise > Noirs de cuir, de corne, de bois de cerf, de sabot, de carapace de tortue

Autres > Noirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise > Noirs de cuir, de corne, de bois de cerf, de sabot, de carapace de tortue

Code SH (HS Code)

38.02.9024.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Noirs d'origine animale, y compris le noir animal epuise > Noirs de cuir, de corne, de bois de cerf, de sabot, de carapace de tortue

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante