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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 38
Produits divers des industries chimiques.
Rangée 09
Agents de finissage et accélérateurs pour l'industrie
Sous-position 919100
Produits divers des industries chimiques. > Agents de finissage et accélérateurs pour l'industrie > Autres agents de finissage pour textile (conditionnement détail <= 1 kg)

Autres agents de finissage pour textile (conditionnement détail <= 1 kg)

Code SH (HS Code)

38.09.9191.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres agents de finissage pour textile (conditionnement détail <= 1 kg)

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante