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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 38
Produits divers des industries chimiques.
Rangée 09
Agents de finissage et accélérateurs pour l'industrie
Sous-position 919900
Produits divers des industries chimiques. > Agents de finissage et accélérateurs pour l'industrie > Autres agents de finissage pour textile, utilisés aussi dans l'industrie du papier

Autres agents de finissage pour textile, utilisés aussi dans l'industrie du papier

Code SH (HS Code)

38.09.9199.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres agents de finissage pour textile, utilisés aussi dans l'industrie du papier

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante