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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 38
Produits divers des industries chimiques.
Rangée 24
Liants de fonderie et produits chimiques divers
Sous-position 300000
Produits divers des industries chimiques. > Liants de fonderie et produits chimiques divers > Carbures metalliques non agglomeres melanges entre eux ou avec des liants metalliques

Carbures metalliques non agglomeres melanges entre eux ou avec des liants metalliques

Code SH (HS Code)

38.24.3000.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Carbures metalliques non agglomeres melanges entre eux ou avec des liants metalliques

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)