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Section 06
Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre 38
Produits divers des industries chimiques.
Rangée 24
Liants de fonderie et produits chimiques divers
Sous-position 609000
Produits divers des industries chimiques. > Liants de fonderie et produits chimiques divers > Sorbitol autre que celui du N 2905.44 > autres

Sorbitol autre que celui du N 2905.44 > autres

Code SH (HS Code)

38.24.6090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Sorbitol autre que celui du N 2905.44 > autres

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)