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Section 07
Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres, caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre 40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
Rangée 08
Plaques et profilés en caoutchouc vulcanisé non durci
Sous-position 111000
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. > Plaques et profilés en caoutchouc vulcanisé non durci > En caoutchouc alveolaire > Plaques, feuilles et bandes > Plaques et feuilles pour semelles

En caoutchouc alveolaire > Plaques, feuilles et bandes > Plaques et feuilles pour semelles

Code SH (HS Code)

40.08.1110.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

En caoutchouc alveolaire > Plaques, feuilles et bandes > Plaques et feuilles pour semelles

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante