Liste des tarifs
douaniers en Algérie
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applicables.
Le tarif douanier algérien pour
Des types utilises pour autobus ou camions > D'un poids unitaire egal ou superieur a15 kg et egal ou inferieur a 70 kg > Non munis de chambre a air
Code SH (HS Code)
40.11.2021.00
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Désignation complète
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. > Pneumatiques neufs en caoutchouc > Des types utilises pour autobus ou camions > D'un poids unitaire egal ou superieur a15 kg et egal ou inferieur a 70 kg > Non munis de chambre a air
Droit de douane
15%
TVA
19%
TCS
3%
PRCT
2%
Avantages
- Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
- Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
- Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
- Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Formalités
- 0.00
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