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Section 07
Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres, caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre 40
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.
Rangée 11
Pneumatiques neufs en caoutchouc
Sous-position 901100
Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. > Pneumatiques neufs en caoutchouc > Autres > A crampons, a chevrons ou similaires > Non munis de chambre a air

Autres > A crampons, a chevrons ou similaires > Non munis de chambre a air

Code SH (HS Code)

40.11.9011.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > A crampons, a chevrons ou similaires > Non munis de chambre a air

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

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