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Section 08
Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matieres, articles de bourrellerie ou de sellerie, articles de voyage, sacs a main et contenants similaires, ouvrages en boyaux
Chapitre 42
Ouvrages en cuir, articles de bourrellerie ou de sellerie, articles de voyage, sacs a main et contenants similaires, ouvrages en boyaux.
Rangée 01
Articles de sellerie et de bourrellerie
Sous-position 009110
Ouvrages en cuir, articles de bourrellerie ou de sellerie, articles de voyage, sacs a main et contenants similaires, ouvrages en boyaux. > Articles de sellerie et de bourrellerie > Autres articles de sellerie et de bourrellerie pour chevaux, fabriqués à la main

Autres articles de sellerie et de bourrellerie pour chevaux, fabriqués à la main

Code SH (HS Code)

42.01.0091.10

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres articles de sellerie et de bourrellerie pour chevaux, fabriqués à la main

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d