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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 01
Bois de chauffage en rondins, buches, ramilles, fagots ou sous formes similaires , bois en plaquettes ou en particules , sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
Sous-position 390000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois de chauffage en rondins, buches, ramilles, fagots ou sous formes similaires , bois en plaquettes ou en particules , sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires. > Sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes,granules ou sous formes similaires > Autres

Sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes,granules ou sous formes similaires > Autres

Code SH (HS Code)

44.01.3900.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Sciures, dechets et debris de bois, meme agglomeres sous forme de buches, briquettes,granules ou sous formes similaires > Autres

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation de libre circulation