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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 04
Bois feuillards , echalas fendus, pieux et piquets en bois, appointes, non scies longitudinalement , bois simplement degrossis ou arrondis, mais non tournes ni courbes ni autrement travailles, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires , bois en eclisses, lames, rubans et similaires
Sous-position 102000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois feuillards , echalas fendus, pieux et piquets en bois, appointes, non scies longitudinalement , bois simplement degrossis ou arrondis, mais non tournes ni courbes ni autrement travailles, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires , bois en eclisses, lames, rubans et similaires > Bois en éclisses, lames ou rubans (copeaux) de conifères pour la vinaigrerie

Bois en éclisses, lames ou rubans (copeaux) de conifères pour la vinaigrerie

Code SH (HS Code)

44.04.1020.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bois en éclisses, lames ou rubans (copeaux) de conifères pour la vinaigrerie

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d

Formalités

  • Autorisation de libre circulation
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine