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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 04
Bois feuillards , echalas fendus, pieux et piquets en bois, appointes, non scies longitudinalement , bois simplement degrossis ou arrondis, mais non tournes ni courbes ni autrement travailles, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires , bois en eclisses, lames, rubans et similaires
Sous-position 209000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois feuillards , echalas fendus, pieux et piquets en bois, appointes, non scies longitudinalement , bois simplement degrossis ou arrondis, mais non tournes ni courbes ni autrement travailles, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires , bois en eclisses, lames, rubans et similaires > Autres bois non conifères simplement dégrossis (non sciés)

Autres bois non conifères simplement dégrossis (non sciés)

Code SH (HS Code)

44.04.2090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres bois non conifères simplement dégrossis (non sciés)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Autorisation de libre circulation
  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine