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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 05
Laine (paille) de bois, farine de bois.
Sous-position 001000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Laine (paille) de bois, farine de bois. > Laine (paille) de bois

Laine (paille) de bois

Code SH (HS Code)

44.05.0010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Laine (paille) de bois

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d