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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 07
Bois scies ou dedosses longitudinalement, tranches ou deroules, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, d'une epaisseur excedant 6mm.
Sous-position 191100
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Bois scies ou dedosses longitudinalement, tranches ou deroules, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, d'une epaisseur excedant 6mm. > Autres bois de conifères sciés, section carrée/rectangulaire (6 mm < E ≤ 50 mm)

Autres bois de conifères sciés, section carrée/rectangulaire (6 mm < E ≤ 50 mm)

Code SH (HS Code)

44.07.1911.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres bois de conifères sciés, section carrée/rectangulaire (6 mm < E ≤ 50 mm)

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Certificat phytosanitaire du pays d'origine
  • Autorisation de libre circulation