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Section 09
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, liege et ouvrages en liege, ouvrages de sparterie ou de vannerie
Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois.
Rangée 10
Panneaux de particules, panneaux dits oriented strandboard (osb) et panneaux similaires (par exemple waferboards)
Sous-position 191000
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. > Panneaux de particules, panneaux dits oriented strandboard (osb) et panneaux similaires (par exemple waferboards) > De bois > Autres > Panneaux dits(?waferboard')

De bois > Autres > Panneaux dits(?waferboard')

Code SH (HS Code)

44.10.1910.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

De bois > Autres > Panneaux dits(?waferboard')

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d